1 Animaux
de compagnie
Commentaires
du Décret du 30 août 2008 / Obligations
réglementaires 2009
Chiens Dangereux
Arrêté
du 21 avril 1999
Article
211 du code rural
Article
SV ASV chiens dangereux 28-11-2008
Infos
juridiques
Loi
du 20 juin 2008
Evaluation
Applications
vétérinaires de la réglementation
JO
Décret du 10 novembre 2008
Le
point de vue de la DGAL
Note
de service de la DGAL
2 Déontologie
Cas
cliniques de DEONTOLOGIE / Code
de déontologie
3 Exercice Illégal
Article
L243-2/ Exercice
illégal par un vétérinaire/ Exercice
illégal par un non vétérinaire
4 Je m'installe
Articles,
tampons, sites internet / Installation
et changement d'adresse / Le
droit des Sociétés Civiles Professionnelles
Le
droit des Sociétés d'Exercice Libéral /
Les
différentes sociétés
Appellation domicile professionnel
Arrêté
du 4 décembre 2003 / Article
R242-54 du Code Rural / Attestation
sur l'appellation du domicile professionnel
Ou
trouver le guide d'installation des professions libérales
Etapes
1.
Etude d'implantation / 2.
90 jours avant / 3.
30 jours avant / 4.
15 jours avant /
5. Dans la semaine suivante / 6.
Ensuite
La gestion des déchets
+
de détails
Permanence et continuité des soins
+
de détails
Radioprotection
Le
local de radiologie
Questions-réponses
ASN
5 Je prépare ma
retraite
CARPV
RNV Dijon 2007
COUROUBLE
Management retraite
Liste
organismes sociaux
6 Je travaille chez un
confrère
Collaborateur libéral ou salarié
Calcul
charges sociales salarié libéral 2009 / Collaborateur
libéral avantages et inconvénients
Convention
collective des vétérinaires praticiens salariés
/ La
responsabilité civile professionnelle
Le
contrat à durée déterminée CDD /
Le
contrat de travail / Pourquoi
un contrat de travail
liens
vers le site du CSO pour des exemples de contrats
7 Le mandat sanitaire
DGAL
teleprocédure /
Le mandat sanitaire /
Mode d'emploi Téléprocédure
8 Ma cotisation ordinale
+
de détails
9 Pharmacie
ANMV
Etiquetage réglementaire 071108
ANMV_Etiquetage
Réglementaire-QR-071108
Code
de la santé publique
Fiche
pratique animaux de compagnie
Fiche
pratique animaux de rente
JO
Arrété du 24 avril 2007
JO
Décret du 24 avril 2007
Publicité
ou information
10 Rôles de l'Ordre
Bases
réglementaires du code rural
Rôles
de l'Ordre