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Déchets d'activités de soins vétérinaires

ELIMINATION DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS, GUIDE TECHNIQUE :

Guide technique à jour janvier 2001

Préambule
L'élimination des déchets : les étapes
Stratégie dans le choix des filières d'élimination

Méthode de tri des déchets vétérinaires
Elimination des déchets à risques infectieux
Elimination des déchets à risques toxiques et chimiques
Elimination des déchets à risques radioactifs
Elimination des pièces anatomiques animales

Textes de référence

En pratique ? Exemple de grille de tri des déchets vétérinaires

Annexes :

Annexe 1 : Décret n° 97-1048 du 6 novembre 1997
Annexe 2 : Arrêtés du 7 septembre 1999
Annexe 3 : La réglementation relative au transport par route des matières dangereuses : A propos de l'arrêté du 5 décembre 1996 modifié dit " A.D.R.

Annexe 4 : Transport des déchets d'activités de soins à risques infectieux : obligations
de l'A.D.R.
Arrêté du 11 décembre 2000 modifiant l'A.D.R. (extrait)
Annexe 5 : Description de quelques appareils de désinfection parmi ceux validés
par le C.S.H.P.F.
Avis du C.S.H.P.F. relatif au contrôle des appareils de désinfection
Annexe 6 : Les interlocuteurs spécifiques en matière de filières d'élimination

ELIMINATION DES CADAVRES D' ANIMAUX :

La réglementation

GLOSSAIRE

VEILLE REGLEMENTAIRE