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Bienvenue sur le site de l'Ordre national des vétérinaires dédié aux Textes Officiels.
Ce site signale la parution de nouveaux textes réglementaires publiés principalement au Journal Officiel (JO) et au Journal officiel de l'Union européenne à partir d'une veille réglementaire effectuée, pour le compte de l'Ordre des vétérinaires, par le docteur vétérinaire Éric Vandaële.
Les analyses de ces textes, rédigées au moment de la parution du texte officiel, ne constituent pas la doctrine de l'Ordre des vétérinaires. Malgré le soin apporté à cette veille, des erreurs ou omissions sont possibles et ne sauraient engager ni la responsabilité de son auteur ni celle de l'Ordre des vétérinaires.
Ces analyses sont soumises au copyright (droit de copie). Les personnes qui souhaiteraient reproduire ou diffuser ces analyses ou des extraits sous quelques formes que ce soit (y compris sur un site Internet ou par mail) doivent en demander préalablement l’autorisation écrite auprès du Conseil supérieur de l'Ordre des vétérinaires. |