| Listes des candidats admis dans les ENV en 2010
|  | Arrêté du 02/09/2010 fixant les listes des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l’issue des concours de la session de 2010 d’entrée en première année des écoles vétérinaires (école nationale vétérinaire Alfort, école nationale vétérinaire de Toulouse, d’ONIRIS (cursus vétérinaire) et Vet Agro Sup (cursus vétérinaire) >> Lire la suite |
| ENV : fusions
|  | Décret n° 2009-1641 du 24 décembre 2009 portant création de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup) (JO 26/12/09).
Décret n° 2009-1642 du 24 décembre 2009 portant création de l'École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS) (JO 26/12/09).
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| Appel des décisions disciplinaires dans les écoles
|  | Ordonnance n° 2009-1534 du 10 décembre 2009 relative à la compétence du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en matière disciplinaire et à la mise en cohérence de diverses dispositions du livre VIII du code rural (partie législative) (JO 11/12/09). >> Lire la suite |
| Nouvelles dispositions sur les enseignants chercheurs des écoles supérieures du Ministère de l’agriculture
|  | Décret n° 2009-1029 du 26 août 2009 modifiant le décret n° 92-172 du 21 février 1992 relatif à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (JO 27/8/09).
Décret n° 2009-1030 du 26 août 2009 modifiant le décret n° 92-171 du 21 février 1992 portant statuts particuliers des corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture (JO 27/8/09).
Décret n° 2009-1031 du 26 août 2009 relatif aux règles de classement des personnes nommées dans les corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture (JO 27/8/09)
approfondies vétérinaires en gestion de la sécurité et de la qualité des denrées alimentaires (JO 7/10/08) >> Lire la suite |
| Droits de scolarité dans les ENV
|  | Arrêté du 10 juillet 2009 fixant le taux des droits de scolarité dans les établissements d'enseignement supérieur agricole publics pour les années universitaires 2009-2010 et 2010-2011 (JO 1/8/09). >> Lire la suite |
| Concours pour les vétérinaires des armées
|  | Arrêté du 3 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 15 avril 2008 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées et relatif à la nomination des professeurs titulaires de chaires de l'Ecole du Val-de-Grâce (JO 17/9/09) >> Lire la suite |
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