Ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial antidopage (JO 16/4/10). Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial antidopage (JO 16/4/10).

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IFCE (budget 2010 et contrôle financier).

Arrêté du 15 février 2010 relatif au budget initial 2010 de l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) (JO 16/2/10). Arrêté du 11 février 2010 portant désignation de la mission « agriculture, forêt et pêche » du service du contrôle général économique et financier pour exercer le contrôle financier sur l'Institut français du cheval et de l'équitation (JO 19/2/10)

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Identification équine

Arrêté du 9 février 2010 modifiant l'arrêté du 30 avril 2002 relatif à l'habilitation des identificateurs dans les espèces chevaline et asine (JO 18/2/10).

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Centre d’insémination équine

Arrêté fixant la liste des candidats admis au certificat d'aptitude aux fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 2010)

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Création de l’Institut du Cheval et de l’Equitation

Décret n° 2010-90 du 22 janvier 2010 relatif à l'Institut français du cheval et de l'équitation

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Dopage

Liste des substances prohibées par la FEI. (voir aussi : http://feicleansport.org). Arrêté du 21 novembre 1996 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er, paragraphe 2, de la loi n° 89-432 du 28 juin 1989(a) relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives (JO 18/12/96)

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Identification

Décret n° 2009-1668 du 28 décembre 2009 relatif à l'identification des équidés et à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins (JO 30/12/09)

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Substances dites « essentielles »

Liste AFSSA-ANMV (site Internet)

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Identification par transpondeur des chevaux de boucherie (dits en filière courte)

Arrêté du 21 août 2009 modifiant l'arrêté du 16 juin 2008 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur électronique et d'une marque auriculaire visuelle et modifiant l'arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique (JO 4/9/09)

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Identification des animaux : toutes espèces domestiques

Décret n° 2009-605 du 29 mai 2009 pris pour l'application de l'article L. 212-12-1 du code rural (JO 30/5/09)

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Filière équine et identification des équidés

Arrêté du 24 avril 2009 établissant les modèles de document d'identification des équidés (JO 16/5/09). Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés (JO 16/5/09). Arrêté du 24 avril 2009 relatif à l'identification et aux contrôles de filiation des équidés par typage ADN (JO 15/5/09)

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