Décision 2009/624/CE de la Commission du 28 août 2009 modifiant la décision 2004/211/CE en ce qui concerne les mentions relatives au Brésil et à Maurice figurant dans la liste des pays tiers et des parties de ces pays en provenance desquels les importations dans la Communauté d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine sont autorisées (JOUE 29/8/09)

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Décisions suite à l’extension de peste porcine en Allemagne

Décision 2009/422/CE de la Commission du 26 mai 2009 modifiant la décision 2003/135/CE en ce qui concerne les plans d’éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages et les plans de vaccination d’urgence de ces porcs contre la peste porcine classique dans certaines zones de l’Allemagne (JOUE 3/6/09). Décision 2009/423/CE de la Commission du 26 mai 2009 modifiant la décision 2008/855/CE en ce qui concerne les mesures zoosanitaires (JOUE 4/6/09).

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Salmonelloses aviaires : actualisation du dépistage et de la lutte

Règlement (CE) no 213/2009 de la Commission du 18 mars 2009 modifiant le règlement (CE) no 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1003/2005 en ce qui concerne le contrôle et le dépistage des salmonelles dans les cheptels reproducteurs de Gallus gallus et de dindes (JOUE 19/3/09)

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Filière aviaire et salmonelloses : dérogations

Règlement (CE) no 199/2009 de la Commission du 13 mars 2009 portant mesure transitoire dérogeant au règlement (CE) no 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil concernant l'approvisionnement direct en petites quantités de viande fraîche dérivée de cheptels de poulets de chair et de dindes (JOUE 14/3/09)

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Maladies aquacoles réglementées : formulaires européens

Décision 2009/177/CE de la Commission du 31 octobre 2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne les programmes de surveillance et d’éradication et le statut «indemne de la maladie» des États membres, des zones et des compartiments (JOUE 7/3/09)

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Réglementation de l’introduction de colis personnels contenant des produits d’origine animale dans la CEE

Règlement (CE) no 1285/2008 de la Commission du 15 décembre 2008 concernant l'introduction dans la Communauté de colis personnels de produits d'origine animale et modifiant le règlement (CE) no 136/2004 (JOUE 23/12/08)

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Plans de surveillance dans les pays tiers : salmonelles et influenza aviaire

Règlement (CE) no 1291/2008 de la Commission du 18 décembre 2008 concernant l’approbation de programmes de contrôle des salmonelles dans certains pays tiers conformément au règlement (CE) no 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil, établissant une liste de programmes de surveillance de l’influenza aviaire dans certains pays tiers et modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 798/2008 (JOUE 19/12/08)

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Quarantaine à l’importation des oiseaux d’ornement

Règlement (CE) no 1294/2008 de la Commission du 18 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 318/2007 fixant les conditions de police sanitaire applicables aux importations de certains oiseaux dans la Communauté et les conditions de quarantaine qui leur sont applicables (JOUE 19/12/08)

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19,1 millions de subventions européennes pour les maladies réglementées

Décision 2008/897/CE de la Commission du 28 novembre 2008 portant approbation des programmes annuels et pluriannuels de surveillance, de lutte et d’éradication soumis par les États membres pour l'année 2009 et les années suivantes concernant certaines maladies animales et zoonoses, et de la contribution financière de la Communauté à ces programmes (JOUE 2/12/08)

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