Arrêté du 21 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 17 juin 2009 fixant les mesures financières relatives à la lutte contre la brucellose bovine et à la lutte contre la tuberculose bovine et caprine (JO 29/12/10)

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Maladie réglementée : Tuberculose bovine et caprine

Arrêté du 19 août 2009 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des caprins

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Cas suspects ou confirmés de tuberculose (bovine et caprine) ou de brucellose (bovine)

Arrêté du 17 juin 2009 fixant les mesures financières relatives à la lutte contre la brucellose bovine et à la lutte contre la tuberculose bovine et caprine (JO 27/6/09)

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Tuberculose bovine : abattage partiel à titre expérimental (Dordogne et Côtes-d’Or)

Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8257 du 01/10/2008 & Arrêté du 4 septembre 2008

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