Arrêté du 28 janvier 2009 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans les départements reconnus « indemnes de maladie d'Aujeszky » (JO 13/2/09)

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Nouvelle police sanitaire contre l’hypodermose bovine

Arrêté du 21 janvier 2009 fixant les mesures de prophylaxie collective et de police sanitaire de l'hypodermose bovine (JO 3/2/09)

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Actualisation de la liste des maladies réglementées avec mesures de police sanitaire en y ajoutant la trichinellose

Décret n° 2009-69 du 19 janvier 2009 modifiant l'article D. 223-21 du code rural (JO 21/01/09)

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Les bases d’une nouvelle police sanitaire aquacole

Décision 2008/946/CE de la Commission du 12 décembre 2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil

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Les bases d’une nouvelle police sanitaire aquacole

Règlement (CE) no 1251/2008 de la Commission du 12 décembre 2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil

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Complément de nomenclature des actes de prophylaxie collective pour les espèces bovines, ovines, caprines et porcines.

Arrêté du 5 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er mars 1991 relatif à la nomenclature des opérations de prophylaxie collective intéressant les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine telle que prévue à l'article 2 du décret n° 90-1032 du 19 novembre 1990 (JO 10/12/08)

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Surveillance des maladies aquacoles réglementées

Décision 2008/896/CE de la Commission du 20 novembre 2008 établissant des lignes directrices pour les programmes de surveillance zoosanitaire fondés sur une analyse des risques prévus par la directive 2006/88/CE du Conseil (JOUE 2/12/08)

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Pour les vétérinaires aquacoles

Règlement (CE) no 1251/2008 de la Commission du 12 décembre 2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil et Arrêtés du 4 novembre 2008

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Etablissements d'abattage de volailles

Décret n° 2008-1054 du 10 octobre 2008 relatif aux établissements d'abattage de volailles et de lagomorphes non agréés (JO 12/10/08) Arrêté du 10 octobre 2008 pris pour l'application des articles D. 654-3 à D. 654-5 du code rural et relatif aux règles sanitaires applicables aux établissements d'abattage de volailles et de lagomorphes non agréés (JO 12/10/08)

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