Arrêté du 25 mai 2010 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2006 fixant des mesures de prophylaxie collective de la rhino trachéite infectieuse bovine (IBR) (JO 4/6/10).

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Police sanitaire applicable aux déplacements d’équidés (en France, en Europe ou vers l’Europe),

Directive 2009/156/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d’équidés et les importations d’équidés en provenance des pays tiers (JOUE 23/7/10). Décision 2004/211/CE de la Commission du 6 janvier 2004 établissant la liste des pays tiers et des parties de territoires de ces pays en provenance desquels les États membres autorisent les importations d'équidés vivants et de sperme, d'ovules et d'embryons de l'espèce équine, et modifiant les décisions 93/195/CEE et 94/63/CE (version consolidée au 11 mai 2010).

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Maladie réglementée : Maladie d’Aujeszky

Arrêté du 20 août 2009 fixant diverses mesures financières relatives à la lutte contre la maladie d'Aujeszky

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Maladie réglementée : peste porcine classique

Arrêté du 27 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 23 juin 2003 fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique

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Filière porcine et maladie d’Aujeszky : nouvelle police sanitaire.

Arrêté du 28 janvier 2009 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans les départements reconnus « indemnes de maladie d'Aujeszky » (JO 13/2/09)

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Nouvelle police sanitaire contre l’hypodermose bovine

Arrêté du 21 janvier 2009 fixant les mesures de prophylaxie collective et de police sanitaire de l'hypodermose bovine (JO 3/2/09)

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Actualisation de la liste des maladies réglementées avec mesures de police sanitaire en y ajoutant la trichinellose

Décret n° 2009-69 du 19 janvier 2009 modifiant l'article D. 223-21 du code rural (JO 21/01/09)

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Les bases d’une nouvelle police sanitaire aquacole

Décision 2008/946/CE de la Commission du 12 décembre 2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil

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Les bases d’une nouvelle police sanitaire aquacole

Règlement (CE) no 1251/2008 de la Commission du 12 décembre 2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil

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Complément de nomenclature des actes de prophylaxie collective pour les espèces bovines, ovines, caprines et porcines.

Arrêté du 5 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er mars 1991 relatif à la nomenclature des opérations de prophylaxie collective intéressant les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine telle que prévue à l'article 2 du décret n° 90-1032 du 19 novembre 1990 (JO 10/12/08)

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Surveillance des maladies aquacoles réglementées

Décision 2008/896/CE de la Commission du 20 novembre 2008 établissant des lignes directrices pour les programmes de surveillance zoosanitaire fondés sur une analyse des risques prévus par la directive 2006/88/CE du Conseil (JOUE 2/12/08)

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Pour les vétérinaires aquacoles

Règlement (CE) no 1251/2008 de la Commission du 12 décembre 2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil et Arrêtés du 4 novembre 2008

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Etablissements d'abattage de volailles

Décret n° 2008-1054 du 10 octobre 2008 relatif aux établissements d'abattage de volailles et de lagomorphes non agréés (JO 12/10/08) Arrêté du 10 octobre 2008 pris pour l'application des articles D. 654-3 à D. 654-5 du code rural et relatif aux règles sanitaires applicables aux établissements d'abattage de volailles et de lagomorphes non agréés (JO 12/10/08)

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