Règlement (UE) no 1070/2010 de la Commission du 22 novembre 2010 modifiant la directive 2008/38/CE par l'ajout à la liste des destinations de l'objectif nutritionnel particulier le soutien du métabolisme des articulations en cas d'ostéoarthrose chez les chiens et les chats (JOUE 23/11/10)

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Etiquetage des matières premières dans les aliments pour animaux

Règlement (UE) no 939/2010 de la Commission du 20 octobre 2010 modifiant l’annexe IV du règlement (CE) no 767/2009 sur les tolérances admises pour les indications d’étiquetage relatives à la composition des matières premières pour aliments des animaux ou des aliments composés pour animaux visées à l’article 11, paragraphe 5 (JOUE 21/10/10).

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Aliments pour animaux : Additifs

Règlement (UE) no 892/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 concernant le statut de certains produits au regard des additifs pour l'alimentation animale relevant du champ d'application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (JOUE 9/10/10).

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Contaminants des aliments pour animaux

Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 modifié fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux (JO 29/7/10).

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Etiquetage des aliments pour animaux (petfoods, « nutraceutiques », aliments diététiques )

Règlement (UE) no 454/2010 de la Commission du 26 mai 2010 portant mesures transitoires en vertu du règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les dispositions applicables à l’étiquetage des aliments pour animaux (JOUE 27/5/10).

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Légères modifications dans les teneurs maximales en substances indésirables (TMR)

Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux (JO 17/3/09)

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Règlement européen portant sur les contrôles en alimentation animale (additifs, aliments diététiques, suppléments nutritionnels et nutraceutiques…)

Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JOUE 26/2/09).

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