Analyse :
En résumé,
Cet arrêté est la copie conforme des dispositions de la directive 2008 /76 publiée au JOUE du 26 juillet 2008.
Le Journal officiel de l’Union Européenne du 26 juillet 2008 publie une directive qui toilette la liste des substances indésirables dans les aliments pour animaux.
La directive 2008/76 (et l’arrêté de transposition) assouplit ou corrige sur des points mineurs les teneurs maximales (TMR) de certains contaminants (= substances indésirables) des aliments pour animaux.
Cette directive concerne :
Les teneurs maximales (TMR) en Fluor dans les aliments complets pour poissons,
Le DDT (modification d’une dénomination sans modification de la TMR),
Des plantes toxiques ou indésirables (ivraie, abricot, amande amère, cameline).
Plus en détail,
La liste des substances indésirables dans les aliments pour animaux et de leurs TMR figure :
Au niveau européen, dans l’annexe de la directive 2002/32
Au niveau national, dans l’annexe de l’arrêté du 12 janvier 2001.
Les modifications introduites par les nouveaux textes concernent les substances ou plantes indésirables suivantes.
Fluor.
Pour les aliments complets pour poissons, la nouvelle directive tolère 350 mg/kg de fluor (contre 150 mg/kg auparavant). Cette augmentation est liée à l’utilisation croissante de crustacés marins, tels que le krill, comme matière première des aliments pour poissons. Or, ces matières premières sont fortement contaminées en Fluor. Et il est déjà toléré des taux de fluor très élevés (jusqu’à 3 g/kg ou 3000 mg/kg) dans les crustacés marins destinés aux aliments pour animaux.
DDT (organochloré).
Pour la teneur maximale en DDT, les terminologies d’un des composés assimilé au DDT, le DDD ou TDE, sont mieux précisées, sans que les TMR du DDT ne soient modifiées.
Graines de plantes toxiques ou indésirables.
Ivraie. Les inscriptions spécifiques à deux plantes toxiques proches de plantes fourragères, Lolium temulentum (ou ivraie enivrante) et Lolium remotum (ou ivraie du lin) sont supprimées. Il était toléré jusqu’à 1000 mg/kg de ces deux plantes (1 g/kg). Désormais, au titre des graines et fruits toxiques, il pourra être toléré jusqu’à 3000 mg/kg de ces plantes (3 g/kg).
Parmi les graines et fruits indésirables dans les aliments pour animaux, les inscriptions de l’abricot et de l’amande amère sont supprimées. Car, il est considéré que l’application des teneurs maximales en acide cyanhydrique déjà en vigueur est suffisante pour protéger la santé animale contre des quantités toxiques de ces fruits.
En outre, l’inscription de la cameline (Calemina sativa) comme plante indésirable des aliments pour animaux est supprimée Car, cette plante oléagineuse est désormais cultivée pour l’alimentation animale. Elle n’est donc plus indésirable. Les teneurs maximales et isothiocyanates devraient être suffisantes pour garantir que certains composés de cette plante ne sont pas toxiques.
Alimentation animale
