Analyse :
En résumé,
La principale modification concerne surtout l’ajout dans la liste des MLRC avec mesure de police sanitaire de la trichinellose chez toutes les espèces sensibles.
Selon le site de ministère de la santé, les espèces sensibles, outre l’espèce humaine, sont les espèces omnivores ou carnivores : le porc (surtout plein-air), le sanglier, le cheval et aussi, ce qui est moins connu, les carnivores domestiques ou sauvages, les rongeurs, les oiseaux carnivores ou « détritivores » et certains reptiles.
Il est toutefois évident, que l’inscription de la trichinellose comme MLRC vise surtout les porcs, les sangliers et les équidés qui peuvent transmettre ce parasite à l’homme par l’ingestion de leurs viandes insuffisamment cuites et contenant des larves de trichines.
Plus en détail,
Les précédentes modifications dataient d’un décret du 7 novembre 2008 (JO 9/11/08) et concernaient les deux listes de :
MRC avec mesures de police sanitaire (article D. 223-21),
MDO (maladies de déclaration obligatoire) sans mesure de police sanitaire (article D. 223-1).
Ci dessous les deux listes consolidées avec les nouvelles modifications introduites par le dernier décret en bleu La liste des Maladies à Déclaration Obligatoire (MDO) n’a toutefois pas été modifiée par ce décret.
Pour mémoire, ce sont les décrets du 17 février 2006 (JO 18/2/06) qui avaient réformé en profondeur toutes les dispositions sur les maladies réglementées, notamment avec le développement de la notion de maladie à déclaration obligatoire (et anonyme) sans mesure de police sanitaire.
A) MLRC avec mesures de police sanitaire (art. D. 223-21 en application de l’art. L. 223.2)
La nouvelle liste de 66 MRC est la suivante. Les nouveautés introduites par rapport à la liste précédente sont indiquées en bleu dans la liste ci-dessous.
1. Anémie infectieuse des équidés. Virus de l’anémie infectieuse des équidés (Retroviridae, Lentivirus). Équidés. 2. Anémie infectieuse du saumon. Virus de l’anémie infectieuse du saumon (Orthomyxoviridae, Isavirus). Saumon atlantique d’élevage (Salmo salar), truite arc-en-ciel (O. mykiss), truite fario (S. trutta).
3. Botulisme. Clostridium botulinum. Volailles.
4. Brucellose. Toute Brucella autre que Brucella ovis. Toutes espèces de mammifères.
5. Clavelée. Virus de la clavelée (Poxviridae, Capripoxvirus). Ovins.
6. Cowdriose. Ehrlichia (Cowdria) ruminantium. Bovins, ovins et caprins.
7. Dermatose nodulaire contagieuse. Virus de la dermatose nodulaire contagieuse (Poxviridae, Capripoxvirus). Bovins.
8. Dourine. Trypanosoma equiperdum. Équidés.
9. Encéphalite japonaise. Virus de l’encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus). Équidés.
10. Encéphalite West-Nile. Virus West-Nile (Flaviriridae, Flavivirus). Équidés.
11. Encéphalomyélite virale de type Venezuela. Virus de l’encéphalomyélite virale du Venezuela (Togaviridae, Alphavirus). Équidés.
12. Encéphalomyélites virales de type Est et Ouest. Virus de l’encéphalomyélite virale de l’Est et de l’Ouest (Togaviridae, Alphavirus). Équidés.
13. Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB). Prion ou agent de l’encéphalopathie spongiforme bovine. Bovins.
14. Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles. Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles. Ovins et caprins.
15. Fièvre aphteuse. Virus de la fièvre aphteuse (Picornaviridae, Aphtovirus). Toutes espèces animales sensibles.
16. Fièvre catarrhale du mouton. Virus de la fièvre catarrhale du mouton (Reoviridae, Orbivirus). Ruminants et camélidés.
17. Fièvre charbonneuse. Bacillus anthracis. Toutes espèces de mammifères.
18. Fièvre de la vallée du Rift. Virus de la fièvre de la vallée du Rift (Buynyaviridae, Phlebovirus). Bovins, ovins et caprins.
19. Fièvres hémorragiques à filovirus. Virus de Marburg et virus d’Ebola (Filoviridae, Marburgvirus et Ebolavirus). Primates non humains.
20. Herpèsvirose simienne de type B. Herpèsvirus B (Herpesviridae, Simplexvirus). Primates non humains.
21. Hypodermose clinique. Hypoderma bovis ou Hypoderma lineatum. Bovins.
22. Infection à Bonamia exitiosa. Bonamia exitiosa. Huîtres plates (australienne et du Chili).
23. Infection à Bonamia ostreae. Bonamia ostreae. Huîtres plates (européenne, australienne, du Chili, du Pacifique, asiatique et d’Argentine).
24. Infection à Marteilia refringens. Marteilia refringens. Huîtres plates (australienne, du Chili, européenne, d’Argentine) et moule (commune et méditerranéenne).
25.Infection à Perkinsus marinus. Perkinsus marinus. Huîtres japonaises et de l’Atlantique.
26. Infection à Microcytos mackini. Microcytos mackini. Huîtres plates (européenne et du Pacifique), huîtres japonaises et de l’Atlantique.
27. Infestation due à Aethina tumida. Aethina tumida. Abeilles.
28. Infestations à Tropilaelaps. Tropilaelaps clareae. Abeilles.
29. Influenza aviaire. Virus de l’influenza aviaire (Orthomyxoviridae, Influenza A). Toutes espèces d’oiseaux.
30. Leucose bovine enzootique. Virus de la leucose bovine enzootique (Retroviridae, Deltaretrovirus). Bovins.
31. Loque américaine. Paenibacillus larvae. Abeilles.
32. Maladie d’Aujeszky. Herpèsvirus du porc (Herpesviridae, Varicellovirus). Toutes espèces de mammifères.
33. Maladie de la tête jaune. Virus de la maladie de la tête jaune (Roniviridae, Okavirus). Crevette brune (Panaeus aztecus),crevette rose (Panaeus duorarum), crevette kuruma (Panaeus japonicus),crevette tigrée brune (Panaeus monodon),crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus),crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
34. Maladie de Nairobi. Virus de la maladie de Nairobi (Bunyaviridae, Nairovirus). Ovins et caprins.
35. Maladie de Newcastle. Virus de la maladie de Newcastle (Paramyxoviridae, Avulavirus). Toutes espèces d’oiseaux.
36. Maladie de Teschen. Virus de la maladie de Teschen (Picornaviridae, Enterovirus). Suidés.
37. Maladie hémorragique épizootique des cervidés. Virus de la maladie hémorragique épizootique des cervidés. (Reoviridae, Orbivirus). Cervidés.
38. Maladie vésiculeuse du porc. Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae,Enterovirus). Suidés.
39. Morve. Burkholderia mallei. Équidés.
40. Nécrose hématopoïétique infectieuse. Virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus). Saumons : atlantique (S. salar), keta (O. keta), argenté (O. kisutch), japonais (O. masou), sockeye (O. nerka), chinook (O. tshawytscha), truite biwamasou (O. rhodurus) et truite arc-en-ciel (O. mykiss). 41. Nécrose hématopoïétique épizootique. Virus de la nécrose hématopoïétique épizootique (Iridoviridae, Ranavirus). Truites arc-en-ciel et perche commune.
42. Nosémose des abeilles. Nosema spp (au lieu deNosema apis).Abeilles.
43. Péripneumonie contagieuse bovine. Mycoplasma mycoides sp. mycoides. Bovinés.
44. Peste bovine. Virus de la peste bovine (Paramyxoviridae, Morbillivirus). Ruminants et suidés.
45. Peste des petits ruminants. Virus de la peste des petits ruminants (Paramyxoviridae, Morbillivirus). Ovins et caprins.
46. Peste équine. Virus de la peste équine (Reoviridae, Orbivirus). Équidés.
47. Peste porcine africaine. Virus de la peste porcine africaine (Asfarviridae, Asfivirus). Suidés.
48. Peste porcine classique. Virus de la peste porcine classique (Flaviriridae, Pestivirus). Suidés.
49. Pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants. Mycoplasma capricolum sp. capripneumoniae. Ovins et caprins.
50. Pullorose-typhose. Salmonella Gallinarum Pullorum. Toutes espèces d’oiseaux d’élevage.
51. Rage. Virus de la rage (Rhabdoviridae, Lyssavirus). Toutes espèces de mammifères.
52. Salmonellose aviaire. Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium, Salmonella Hadar, Salmonella Virchow et Salmonella Infantis. Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l’espèce Gallus gallus.
53. Salmonellose aviaire. Salmonella Enteritidis et Salmonella Typhimurium. Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l’espèce Meleagris gallopavo.
54. Salmonellose aviaire. Salmonella Enteritidis et Salmonella Typhimurium. Troupeaux de poulettes futures pondeuses et de pondeuses d’œufs de consommation de l’espèce Gallus gallus.
55. Salmonellose aviaire. Salmonella Enteritidis et Salmonella Typhimurium. Troupeaux de poulets de chair de l’espèce Gallus gallus.
56. Septicémie hémorragique. Pasteurella multocida B et E. Bovins.
57. Septicémie hémorragique virale. Virus de la septicémie hémorragique virale (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus). Saumons du Pacifique, truites arc-en-ciel et fario, brochets, corrégones, ombres communs, turbots, morues de l’Atlantique et du Pacifique, harengs, aiglefins et sprats.
58. Stomatite vésiculeuse. Virus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Vesiculovirus). Bovins, équidés et suidés.
59. Surra. Trypanosoma evansi. Équidés, camélidés.
60. Syndrome de Taura. Virus du syndrome de Taura (Dicistroviridae). Crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus),crevette bleue (Panaeus stylirostris),crevettes à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
61. Syndrome ulcéreux épizootique. Aphanomyces invadans. Poissons exotiques des genres : Catla, Channa, Labeo, Mastacembelus, Mugil, Puntius et Trichogaster.
62. Théilériose. Theileria annulata. Bovins.
63. Trichinellose. Trichinella spp. Toute espèce animale sensible
64. Trypanosomose. Trypanosoma vivax. Bovins.
65. Tuberculose. Mycobacterium bovis et Mycobacterium tuberculosis. Toutes espèces de mammifères.
66. Variole caprine. Virus de la variole caprine (Poxviridae, Capripoxvirus). Caprins.
L’article D. 223-21 indique que le diagnostic de MRC est réalisé :
- soit dans des conditions fixées par arrêté pour certaines MRC ;
- soit, à défaut, par isolement de l’agent pathogène dans un laboratoire d’analyse agréé.
B) Maladies à déclaration obligatoire (MDO) sans mesure de police sanitaire (Art. D. 223- 1 selon l’art. L. 223.4)
La liste (non modifiée) de 15 MRC à déclaration obligatoire sans application systématique de mesures sanitaires est la suivante (par ordre alphabétique de maladie).
1. Anaplasmose bovine. Anaplasma marginale, anaplasma centrale. Bovins.
2. Artérite virale équine. Virus de l’artérite équine (Arteriviridae, Arterivirus). Équidés.
3. Botulisme. Clostridium botulinum. Bovins et oiseaux sauvages. Forme clinique.
4. Chlamydophilose aviaire ou ornithosepsittacose. Chlamydophila psittaci. Toutes espèces d’oiseaux.
5. Encéphalite japonaise. Virus de l’encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus). Suidés, toutes espèces d’oiseaux. 6. Encéphalite West-Nile. Virus West-Nile (Flaviviridae, Flavivirus). Toutes espèces d’oiseaux.
7. Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles. Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles. Autres espèces que bovins, ovins et caprins.
8. Epidymite contagieuse ovine. Brucella ovis. Ovins.
9. Lymphangite épizootique. Histoplasma capsulatum var. farciminosum. Équidés.
10. Métrite contagieuse équine. Taylorella equigenitalis. Équidés.
11. Salmonellose aviaire. Salmonella enterica (tous les sérotypes). Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo, troupeaux de poulettes futures pondeuses et pondeuses d’oeufs de consommation et de poulets de chair de l’espèce Gallus gallus.
12. Salmonellose porcine. Salmonella Typhimurium, Salmonella Derby, Salmonella Choleraesuis. Porcs. Forme clinique.
13.Tularémie. Francisella tularensis. Lièvre et autres espèces réceptives. Forme clinique.
14. Variole du singe. Virus de la variole du singe (Poxviridae, Orthopoxvirus). Rongeurs et primates non humains. Forme clinique.
15. Varroase. Varroa destructor. Abeilles.
Les personnes tenues de faire la déclaration obligatoire de ces MRC sont les suivantes (art. D. 223-2) :
- les propriétaires ou les détenteurs des animaux,
les vétérinaires (pas nécessairement les vétérinaires sanitaires),
- les responsables des laboratoires d’analyses privés ou publics.
Police sanitaire & prophylaxie
(autres)
