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18 mai 2009

Arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (JO 21/5/09)

  


Arrêté
 

Analyse :

Cet arrêté publie de nouvelles listes de postes d’inspections frontaliers habilités à réaliser les contrôles vétérinaires :
- D’une part, sur les animaux vivants et les produits d’origines animales (annexe I),
- D’autre part, sur les aliments pour animaux ou leurs matières premières (annexe II).

Les précédentes listes, figurant en annexe de l’arrêté modifié du 19 novembre 2003, sont abrogées et ainsi remplacées.




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