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Voyages « non commerciaux » des chiens, des chats et des furets en Europe (vaccination antirabique, traitement antiparasitaire…),

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19 mai 2010

Règlement (UE) no 438/2010 du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 modifiant le règlement (CE) no 998/2003 concernant les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie (JOUE 29/5/10).

  


Règlement
 

Analyse :

En résumé :

Le Journal officiel de l’Union Européenne du 29 mai 2010 publie qui un règlement qui actualise et toilette les dispositions qui régissent le transport « non-commercial » des chiens, chats et furets en Europe (ou pour rentrer en Europe depuis un pays tiers).

En particulier,

- le programme pet-travel-scheme pour l’introduction de chiens et de chats au Royaume-Uni (ou en Irlande) arrivait à expiration le 30 juin 2010. Le nouveau règlement les prolonge jusqu’au 31 décembre 2011.
- Les vaccins antirabiques recombinants avec un vecteur vivant sont maintenant reconnus et acceptés.


Plus en détail

Le nouveau règlement introduit les quatre principales modifications suivantes.

1 - L’introduction des chiens et des chats au Royaume-Uni, en Irlande, dans l’île de Malte et en Finlande est soumise à des exigences supplémentaires en vue de vérifier le titrage en Ac antirabiques (> 0,5 UI/ml). Un traitement contre les tiques et l’échinococcose est exigé dans un intervalle de 24 à 48 heures avant le départ pour se rendre au Royaume-Uni, en Irlande ou à Malte. Un traitement contre l’échinococcose est exigé pour se rendre en Suède (dans les 10 jours précédant le départ) ou en Finlande (dans les 30 jours précédant le départ). Toutefois ces dispositions ne sont que transitoires et expiraient au 30 juin 2010. Ce règlement les prolonge jusqu'au 31 décembre 2011.

2 - Jusqu’à présent, la vaccination antirabique n’était possible que des vaccins inactivés. Désormais, la vaccination par un vaccin recombinant vivant expriment la glycoprotéine immunogène du virus de la rage est possible. Les vaccins vivants atténués restent interdits.

3 - La Commission se voit doter de pouvoir pour adopter des actes d’application de règlement pour une durée de cinq ans renouvelable.

4 - Les normes ISO des transpondeurs (« puces ») sont précisées.




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