L'animal
Tous les articles détaillés et expliqués sur la profession vétérinaire. Consultez le sommaire de cette section et cliquez sur les liens pour accéder aux pages de celle-ci.
Sommaire
- Définition des types d'animaux
- Statut juridique
-
Protection
- Protection des animaux domestiques ou sauvages détenus ou apprivoisés par l’homme
- Protection des animaux non domestiques
- Protection du patrimoine génétique des animaux des espèces canines et félines (livres généalogiques)
- Protection par le droit de la propriété intellectuelle (brevetabilité)
- Protection de l’animal en cas d’activités sportives
- Sévices graves et actes de cruauté envers les animaux
- Retrait des animaux maltraités
- Confiscation d’un animal
- Association de protection des animaux
- Cynophilie
- Péril animalier (aviation civile)
- Police judiciaire
- Trafics illicites (exécution d’un mandat d’arrêt européen)
- Bien-être
- Garde
-
Animaux dangereux et errants
- Animal dangereux
- Personnes autorisées à détenir un animal dangereux
- Conditions de détention d’un animal dangereux
- Obligation de soumettre le chien à une évaluation comportementale
- Obligation de respecter certaines interdictions relatives à la circulation du chien dangereux
- Sanctions
- Sanctions pénales pour la divagation et l’excitation d’animaux dangereux
- Hypothèses d’inapplicabilité des dispositions sur les chiens dangereux
- Animal errant
- Pouvoirs du maire/préfet de police de Paris
- Sors du chien/chat errant détenu dans une fourrière
- Sanctions
- Capture des animaux dangereux et errants
- Dressage des chiens au mordant
- Elevage
- Alimentation
- Reproduction
- Identification
- Maladies animales
- Cession
- Circulation
- Transport
- Importation / Exportation / Echanges intracommunautaires
- Expérimentation
- Euthanasie
- Abattage
- Equarrissage
- Pouvoirs du maire / préfet